Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTIGAINE
PROSYN POLYANE

Numéro de dépôt :
1222023
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque VENTIGAINE

Déposée le 16 décembre 1982 par PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTIGAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROSYN POLYANE, domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2009356) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2009356) - France.

La marque VENTIGAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTIGAINE est expirée depuis le 16 décembre 2002.

PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : PROSYN POLYANE INDUSTRIE , BATIPOLYANE , ISOCHANTIER , COMODINE , HORTITHERMIE , ARMAKO , BIOSTINE , HANDINETTE , POLYARENE , MAISOL


PROSYN POLYANE - Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2009356) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2009356) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1992 n°2009356 - Publication au BOPI 1992-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Installations de ventilation, d'aération. Gaines, notamment en matière plastique pour aération et/ou ventilation de locaux domestiques, industriels ou agricoles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.